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Marques déposées par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
1654905
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
Marque figurative de LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 1991 par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole), domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654905.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 2001.

LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ARDEUIL , MOULIN DE BELOT , (Marque figurative) , ABBAYE DE RIGNAC , LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE


LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole) - 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Buzet